Date de mise à jour : 22 juin 2021
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Les sociétés faisant partie du groupe BANIJAY KIDS & FAMILY ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Néanmoins dans un souci de faciliter la communication des informations présentées sur ces Site(s), les termes suivants pourront être employés : « MONELLO
PRODUCTIONS », « groupe » et « MONELLO » pour désigner l’ensemble des sociétés faisant partie du groupe BANIJAY KIDS & FAMILY.
Définitions
« Conditions Générales d’Utilisation ou CGU » : désignent l’ensemble des stipulations prévues aux présentes ayant pour objet de définir les modalités et règles d’accès et d’utilisation des Sites édités par MONELLO PRODUCTIONS tels que mentionnés ci-après.
« Site » ou « Sites » : désignent le(s) service(s) de communication au public par voie électronique édité(s) par MONELLO PRODUCTIONS, accessible(s) par un Utilisateur via son Terminal de connexion et localisé à/aux adresse(s) URL mentionnée(s) ci-dessous et/ou à toute autre adresse qui viendrait s’y ajouter ou s’y
substituer :
http://monello.fr
« Service » ou « Services » : désignent les services accessibles sur et/ou depuis les Sites et édités par MONELLO PRODUCTIONS.
« Services Tiers » : désignent les services édités par des tiers partenaires accessibles sur et/ou depuis les Sites, notamment via des espaces dédiés et/ou des liens hypertextes placés dans les différentes rubriques des Sites.
« Utilisateur » ou « Utilisateurs » : désigne(nt) toute personne qui utilise les Sites ou l’un des Services proposés sur les Sites.
« Contenus » : désignent, sa ns que cette liste soit limitative, la structure/architecture des Sites et/ou des Services, les textes, iconographies, images, sons, vidéos, jeux-concours ainsi que tout autre contenu présent sur les Sites et/ou Services et/ou tout autre élément constituant ou composant les Sites et/ou les Services.
1. Objet et étendue des Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »)
Les Sites sont la propriété exclusive de MONELLO PRODUCTIONS. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de fixer les règles d’accès aux Sites et les modalités d’utilisation des Services et Contenus proposés sur les Sites que l’Utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion aux Sites.
L’accès à certains Services peut également être subordonné à votre acceptation pleine et entière de conditions d’utilisation particulières (ci-après les « Conditions d’Utilisation Particulières ») ou de conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente »), dans lesquelles figureront le cas échéant les conditions de vente des produits et/ou services payants proposés par MONELLO PRODUCTIONS et/ou par toute société qu’elle contrôle directement ou indirectement. En cas de contradiction, entre les présentes CGU et lesdites Conditions d’Utilisation Particulières applicables à ces Services et/ou Contenus, ces dernières prévaudront sur les CGU.
Nous nous efforçons de vous délivrer des informations exactes, qui n’ont qu’une valeur « indicative », et des mises à jour sur ces Sites. Nous appelons votre attention sur le fait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficiant que d’une fiabilité technique relative, nous ne pouvons donc pas vous garantir l’exactitude de l’ensemble des données et informations qui figurent sur ces Sites et/ou dans les Services.
2. Accès et disponibilité des Sites et/ou du (des) Service(s)
MONELLO PRODUCTIONS met tout en œuvre pour offrir à l’Utilisateur des outils accessibles. L’Utilisateur reconnaît que MONELLO PRODUCTIONS n’est tenu que par une obligation de moyen. Cet accès peut être interrompu temporairement ou définitivement pour toute raison notamment technique ou éditoriale (exemple : maintenance ou mise à niveau), afin d’assurer le bon fonctionnement des Sites et/ou des Services, sans préavis ni information préalable de l’Utilisateur, et ce sans que MONELLO PRODUCTIONS puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard de l’Utilisateur que de tout tiers.
MONELLO PRODUCTIONS n’offre aucune garantie et ne saurait être tenu pour responsable, directement ou indirectement :
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• du fait de l’interruption ou de l’altération de la qualité des Sites et/ou des Services due à la survenance d’uncas de force majeure ;
• de l’inexactitude des Informations disponibles sur les Sites et les Services, ni de l’utilisation ou del’interprétation qui en est faite par l’Utilisateur.
3. Modification du(des) Site(s) et des CGU
Les données et informations contenues sur les Sites et/dans les Services n’ont aucun caractère contractuel et MONELLO PRODUCTIONS peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu des Sites et des Services, les présentes CGU, les Conditions Particulières d’Utilisation ainsi que les Conditions Générales de Vente afin de les adapter aux évolutions des Sites, des Services et des Contenus et/ou de leur exploitation. Ces modifications sont portées à votre connaissance par leur simple mise en ligne, et sont réputées acceptées sans réserve par tout Utilisateur qui accède aux Sites, aux Services et/ou aux Contenus postérieurement à ladite mise en ligne correspondant à la date de mise à jour susmentionnée. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les CGU, les Conditions d’Utilisation Particulières ainsi que les Conditions Générales de Vente.
4. Droits de propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle afférents aux Sites, Services et Contenus
A l’exception des images sous licences ouvertes mentionnées dans la rubrique « crédits », les Sites, les Services et/ou les Contenus ainsi que chacun des éléments qui les constituent et/ou composent (notamment l’architecture, l’arborescence et la charte graphique, en ce compris les marques, images, textes, sons, vidéos, la structure et le Plan des Sites, etc.) sont la propriété exclusive de MONELLO PRODUCTIONS et sont protégés au titre de la propriété intellectuelle (droit de propriété littéraire artistique, droit de propriété industrielle, et tout autre droit reconnu par la législation et la règlementation en vigueur). Seule la représentation des Sites, des Services et/ou des Contenus sur écran monoposte et la reproduction des Sites, Services et/ou des Contenus pour tirage papier sont autorisées pour l’usage strictement personnel, privé, non exclusif et non-commercial de l’Utilisateur. Toute autre utilisation ou exploitation des Sites, des Services et/ou des Contenus est soumise à l’autorisation préalable et écrite de MONELLO PRODUCTIONS. Tous actes illicites engagent la responsabilité de l’Utilisateur et sont passibles d’entrainer des poursuites judiciaires à son encontre notamment pour contrefaçon conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. De même, les dénominations sociales, dénominations commerciales, enseignes noms de domaine et tous signes distinctifs reproduits sur les Sites, et/ou dans les Contenus et les Services sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.
Marques
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Bases de données
Les bases de données de MONELLO PRODUCTIONS figurant sur les Sites et/ou Services sont protégées par le droit d’auteur et le droit sui generis du producteur de bases de données. Toute reproduction, extraction et/ou réutilisation d’une partie substantielle du contenu de ces bases de données sans l’autorisation préalable et écrite de MONELLO PRODUCTIONS, est strictement interdite.
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Lien hypertextes
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Flux RSS
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5. Responsabilité
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Par ailleurs, MONELLO PRODUCTIONS défend des valeurs de tolérance et de respect d’autrui. Pour cette raison, les Sites et/ou les Services ne peuvent notamment être utilisés afin de véhiculer des propos racistes, violents, homophobes, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites.
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aux droits à l’image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique, à l’homophobie ;
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• mener des activités illégales, notamment portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos etc.
6. Données à caractère personnel et cookies
Principes
MONELLO PRODUCTIONS s’engage à assurer que les traitement de données personnelles des Utilisateurs de ses Sites et/ou Services (ci-après dénommées « Données Personnelles ») s’effectuent dans le respect de la législation et de la réglementation en vigueur, notamment aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 relatif au traitement des Données à Caractère Personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD ») et de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après, la « Loi Informatique et Libertés »), ainsi que des recommandations émises par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Consentement de l’Utilisateur au traitement de ses Données Personnelles
La navigation sur les différentes pages des Sites s’effectue sans que MONELLO PRODUCTIONS collecte ni traite des Données Personnelles, et sans que l’Utilisateur ait besoin de saisir des informations personnelles ou nominatives.
L’Utilisateur peut toutefois être amené à communiquer volontairement des Données Personnelles le concernant telles que son nom, prénom et coordonnées en ce compris des adresses email, dans le cadre de l’utilisation des seuls Services suivants :
- remplissage et soumission du formulaire de contact (ci-après dénommés ensemble « Formulaires » et/ou « Traitement de Données Personnelles »).
Base légale et finalités des Traitements de Données Personnelles
Dans le cadre de la poursuite des intérêts légitimes de MONELLO PRODUCTIONS, les Données Personnelles collectées dans le cadre des Formulaires ont pour seules finalités de permettre à MONELLO PRODUCTIONS de :
- répondre aux requêtes des Utilisateurs ;
- étudier et répondre aux candidatures des Utilisateurs à des offres emplois et/ou à des castings.
Les Traitements de Données Personnelles font l’objet d’une inscription au Registre des activités de traitement de MONELLO PRODUCTIONS.
Durées de conservation
Les Données Personnelles sont conservées pendant une durée maximum de 2 (deux) ans à compter du dernier contact avec le candidat Utilisateur dans le cadre d’une candidature spontanée ou d’une réponse à une offre d’emploi au sein de MONELLO PRODUCTIONS.
Une durée de conservation identique est appliquée aux Données Personnelles collectées à l’occasion du remplissage et de la soumission du formulaire de contact du site monello.fr.
Ces durées de conservation pourront être renouvelées sous réserve de l’obtention du consentement préalable et exprès de l’Utilisateur. A défaut, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront supprimées définitivement.
Destinataires des Données Personnelles
Les Données Personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation des Services sont traitées, uniquement en cas de besoin, par les seuls collaborateurs des services de MONELLO PRODUCTIONS concernés par les requêtes/demandes des Utilisateurs. Ces collaborateurs sont soumis à une stricte obligation de confidentialité. Les Données Personnelles recueillies par MONELLO PRODUCTIONS ne sont en aucun cas cédées, louées ou échangées avec des tiers.
MONELLO PRODUCTIONS rappelle toutefois à l’Utilisateur que, conformément à la législation en vigueur, les Données Personnelles transmises par ce dernier pourront être communiquées aux autorités administratives et judiciaires compétentes à des fins de prévention et détection d’infractions pénales, d’enquêtes et de poursuites en la matière ou d’exécution de sanctions pénales, y compris la protection contre des menaces pour la sécurité publique et la prévention de telles menaces.
Confidentialité et sécurité
MONELLO PRODUCTIONS fait ses meilleurs efforts pour assurer la protection des données personnelles notamment vis-à-vis de tiers non autorisés mais aussi pour éviter pertes, vols, utilisations non-autorisées, modifications et divulgations de ces données.
A cet effet, MONELLO PRODUCTIONS met en œuvre, tant au moment de la détermination des moyens du traitement qu'au moment du traitement lui-même, des mesures administratives, techniques, de sécurité et organisationnelles appropriées.
MONELLO PRODUCTIONS s’engage à ne prendre que des mesures consistant à limiter et circonscrire par défaut le traitement des données personnelles aux seules finalités poursuivies par ce traitement.
MONELLO PRODUCTIONS rappelle à l’Utilisateur, d’une part, qu’il est le seul responsable de tout dommage résultant d’une utilisation frauduleuse de ses Données Personnelles liée à un défaut de surveillance de sa part, et d’autre part, que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à
l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels notamment de la contamination d’éventuels virus informatiques et autres programmes malveillants circulant sur Internet.
MONELLO PRODUCTIONS ne saurait être tenu pour responsable de quelle que manière que ce soit des
conséquences d’une utilisation non autorisée de ces données.
Droit de l’Utilisateur
Au titre de la règlementation en vigueur, l’Utilisateur reste maître de ses Données Personnelles, et est à ce titre libre d’en contrôler à tout instant la destination, la teneur, l’étendu et l’existence.
Sous réserve des exceptions prévues par la Loi Informatique et Libertés et le RGPD, l’Utilisateur peut à tout moment exercer gratuitement les droits suivants sur ses Données Personnelles : le droit d’accéder à ses Données Personnelles, de les rectifier, de les mettre à jour, de limiter ou de s’opposer à leur traitement, de les effacer ou
de demander leur portabilité.
L’Utilisateur peut exercer ces droits, sans frais, hormis ceux liés à la transmission de la sollicitation, en écrivant à l’adresse postale suivante :
BANIJAY KIDS & FAMILY
13 rue Madame de Sanzillon
92110 Clichy, FRANCE
Les demandes de l’Utilisateur devront être présentées par écrit, signées, accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant sa signature. Les demandes devront également préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. BANIJAY KIDS & FAMILY dispose d’un délai d’un (1) mois à compter de la réception de chaque demande pour y répondre.
Si l’Utilisateur estime que le traitement des Données Personnelles n’est pas conforme aux dispositions législatives et règlementaires en vigueur, il est à même d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
Les cookies sont des témoins de connexion qui désignent des fichiers textes qui, sous réserve de leur acceptation, sont enregistrés dans un espace dédié du disque dur du Terminal de connexion de l’Utilisateur lors de sa navigation sur les Sites et/ou l’utilisation des Services.
Les Sites n’utilisent aucun cookie.
7. Web social
L’accès à certains espaces Web Social de MONELLO PRODUCTIONS peut nécessiter des identifiants de services tiers, notamment Facebook, Instagram, Snapchat ou Twitter, ce que l’Utilisateur accepte expressément. MONELLO PRODUCTIONS ne contrôle pas a priori les contributions et messages mis en ligne par
les Utilisateurs sur ces espaces. En tant que modérateur de ces espaces, MONELLO PRODUCTIONS se réserve le droit, sans qu’il soit possible de contester sa décision, de supprimer a posteriori toute contribution qui serait manifestement illicite et/ou contraire aux règles de conduite de la Charte déontologique de MONELLO PRODUCTIONS et/ou plus largement contraire aux lois et règlements en vigueur, voire d’exclure temporairement voire définitivement l’Utilisateur. MONELLO PRODUCTIONS décline toute responsabilité quant aux propos, commentaires, textes, images, sons, vidéos, de quelque nature que ce soit, mis à disposition sur ces espaces Web Social. L’Utilisateur participant à ces espaces garantit MONELLO PRODUCTIONS contre toute demande, réclamation et/ou condamnation à des dommages intérêts dont elle pourrait être menacée ou être l’objet, et/ou qui pourraient être prononcées contre elle, dès lors que celles-ci auraient pour cause ou origine la violation de ces principes par l’Utilisateur.
Dans un délai de sept (7) jours calendaires à compter de l’expiration de la durée d’exploitation des Extraits consentie par MONELLO PRODUCTIONS, l’Utilisateur s’engage à retourner, à ses frais, les bandes fournies par MONELLO PRODUCTIONS ou à les détruire. Dans cette hypothèse, l’Utilisateur fournira à MONELLO
PRODUCTIONS une attestation de destruction.
L’Utilisateur s’engage à faire son affaire de l’obtention de toutes autorisations nécessaires de tous ayants droit des images de l’(les) Extrait(s) concernés (notamment réalisateur, candidats, présentateurs, etc.).
La diffusion de l’(des) Extrait(s) concerné(s) s’effectuera sous la seule responsabilité de l’Utilisateur. Il garantit MONELLO PRODUCTIONS et/ ou l’une quelconque de ses filiales concernées contre toutes actions, réclamations ou recours émanant de tout ayant droit de l’(des) Extrait(s).
MONELLO PRODUCTIONS invite l’Utilisateur à l’informer de toute utilisation frauduleuse dont il pourrait éventuellement avoir connaissance. En cas de non-respect des règles décrites dans les présentes CUP, MONELLO PRODUCTIONS se réserve le droit de suspendre l’accès au Service sans préavis et sans formalités
préalables.
8. Droit applicable et Compétence juridictionnelle
Si une partie quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et/ou des Conditions d’Utilisation Particulières devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Les termes déclarés inexistants sont remplacés par des termes qui se rapprocheront le plus quant à leur contenu de la clause annulée. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions d’Utilisation Particulières sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige qui ne trouvera pas de règlement par voie amiable sera soumis aux Tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris.
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Facebook est une marque déposée de Facebook Inc.
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